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Mentions légales et CGU

Crédits

Éditeur du site

Atmos Interim, Société d'emploi et d'interim,
au capital de 31 250 € dont le siège social est situé au :
Olivier Holding SA
ZI Route de Bettembourg
L-3378 LIVANGE Luxembourg
RCS Luxembourg B-22053,
immatriculée au Registre de Commerce et des Sociétés sous le numéro 19992238820 / LU24633163,
représentée par Mme Virginie BEKAERT.
Tél : 02 32 19 06 10

Directeur de Publication

Hébergeur

1&1 Internet AG
Brauerstr. 48
76135 Karlsruhe
Allemagne

Développé par

CHAMPEY Cédric

Mentions légales

Définition

"Vous" et "Utilisateur" : Toute personne physique ou morale visitant le Site "www.atmos-interim.fr", en direct ou via un portail partenaire ;
"Site" : Site Internet de Atmos Interim situé à l’URL "www.atmos-interim.fr", accessible en direct ou via un portail partenaire ;
"Services" : Tous services offerts par Atmos Interim sur son Site, en direct ou via un portail partenaire ;
"Membre" : Utilisateur ayant complété et validé le bulletin d’inscription et/ou abonnés des portails partenaires.

Préambule

La société Atmos Interim est une société de travail temporaire ayant notamment pour activité le recrutement et la délégation d’intérimaires en France et disposant à cet effet des moyens techniques, des compétences, des infrastructures et des ressources en bande passante permettant à l’Utilisateur d’accéder aux Services ci-après décrits. A ce titre, elle a décidé de promouvoir son activité par le biais de ce Site internet.

Informatique et Libertés

Les données collectées sur notre site ou en agence ont pour finalités l’intérim et le recrutement (CDD, CDI), la communication auprès des candidats et des salariés intérimaires ainsi que la gestion administrative de leurs dossiers. Elles peuvent également être utilisées à des fins statistiques. Elles sont destinées à Atmos Interim, responsable de traitement ainsi qu’aux entreprises intéressées par votre profil. Elles sont également susceptibles d’être adressées aux organismes de formation et d’action sociale avec lesquels nous sommes partenaires. Elles ne sont en aucun cas diffusées à d’autres tiers. Les mentions obligatoires pour la gestion de votre dossier sont précédées de la mention * (les autres sont facultatives et sans conséquence pour l’examen de votre dossier). Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez à tout moment vous opposer gratuitement et sans motif à la diffusion des données que vous nous avez fournies. Toutefois, cette démarche ne permettra plus à Atmos Interim de contacter les entreprises susceptibles d’être intéressées par votre profil et équivaudra à une désactivation de votre dossier. Pour exercer ces droits, vous pouvez vous adresser à : support@reseaualliance.fr.
Vous pouvez à tout moment revoir, corriger, mettre à jour ou modifier les informations relatives à votre profil de compte. Il suffit pour cela de vous connecter à votre compte Atmos Interim, puis d’aller à la rubrique "Modifier mon compte" accessible depuis la barre de navigation fixée au bas de la fenêtre.

Statistique du trafic

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Copyright

L’ensemble du Site atmos-interim.fr relève de la législation française et à ce titre est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d’auteur et à la protection des bases de données. Ces droits sont la propriété exclusive de Atmos Interim, à l’exception des vidéos dont la propriété est celle de nos différents clients. Nous vous rappelons, que le Code de la propriété intellectuelle n’autorise aux termes de l’article L.122-5, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. De même, l’article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle n’autorise que l’extraction ou la réutilisation d’une partie non substantielle du contenu d’une base de données mise à la disposition du public par son titulaire. Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée du Site atmos-interim.fr, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2et L.343-1 du Code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce Site incluant notamment, mais non limitativement, Atmos Interim, ainsi que les noms commerciaux détenus par les partenaires de Atmos Interim est interdite sans l’autorisation des titulaires des droits. Toutes les photographies du Site sont protégées par un copyright.

Le copyright s’applique également aux logos, vidéos, photos mis à disposition par les clients et/ou partenaires de Atmos Interim. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Liens hypertextes

Atmos Interim peut proposer sur le Site des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où Atmos Interim a pu juger opportun de la faire, compte tenu des contenus et services de ces sites, Atmos Interim ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par ses utilisateurs. L’existence d’un lien du Site vers un autre site ne constitue pas une recommandation ni une validation de ce site ou de son contenu. Il vous appartient d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. Ces sites partenaires sont indépendants du Site atmos-interim.fr. Cette dernière n’édite ni ne contrôle les sources, les contenus de ces sites ou leurs liens avec d’autres sites. Les liens vers ces sites ne constituent en aucune manière une approbation, une validation ou une adhésion de Atmos Interim au contenu de ces sites ni une association de Atmos Interim avec les propriétaires et/ou les auteurs, concepteurs, animateurs, gestionnaires ou hébergeurs de ces sites. Atmos Interim ne saurait dès lors être tenu pour responsable pour le contenu, les produits, les services, la publicité, les cookies ou tous autres éléments de ces sites ainsi que pour tous dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’utilisation des informations, opinions, services ou données disponibles sur ces sites.

Notification

Si vous trouviez sur le Site une information, soit erronée, soit dont notamment le contenu est potentiellement attentatoire à la dignité humaine, ou en violation avec des œuvres protégées notamment par le droit d’auteur ou des marques, nous vous remercions de bien vouloir nous en avertir en utilisant le formulaire "contactez-nous".

Conditions générales d’utilisation

Préambule

La société Atmos Interim est une société de travail temporaire qui a pour activité le recrutement et la délégation de personnel intérimaire en France et dispose à cet effet des moyens techniques, des compétences, des infrastructures et des ressources en bande passante permettant à l’Utilisateur d’accéder aux Services ci-après décrits. A ce titre, elle a décidé de promouvoir son activité par le biais de ce Site internet. Atmos Interim indique que les informations contenues dans le présent Site Web ont simple valeur indicative et ne constituent en rien un conseil. A ce titre, nous vous recommandons de consulter les agences Atmos Interim.

Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions générales dans lesquelles Vous pourrez visiter le Site et bénéficier des Services, étant précisé que toute connexion au Site et aux Services est subordonnée au respect des dispositions des présentes Conditions Générales d’Utilisation ("CGU"), des Mentions Légales et de toute réglementation ou loi applicable. Atmos Interim se réserve le droit de modifier tout ou partie et à tout moment les CGU. Il appartient en conséquence à l’Utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des CGU disponibles en permanence sur le Site.

Marques

Toutes les marques citées ou utilisées sur le Site, sont la propriété de leur titulaire respectif. Cela s’applique également pour les vidéos et photos proposées sur les pages offres, qui demeurent la propriété de leurs ayants droits respectifs.

Déclaration de l’utilisateur

En visitant le Site, Vous reconnaissez :

  • avoir connaissance tant du principe que de la nature et du fonctionnement d’Internet, dont Vous acceptez les caractéristiques et les limites, notamment en ce qui concerne les délais de réponse, de consultation ou de transfert des données ;
  • avoir connaissance de la diversité des contenus accessibles sur Internet, lesquels peuvent être susceptibles notamment de porter atteinte aux mineurs et à l’éthique ou à la morale ;
  • avoir connaissance du fait que Atmos Interim n’exerce ni ne peut exercer aucun contrôle, de quelque forme que ce soit, sur la nature ou les caractéristiques des données accessibles sur Internet et qui pourraient transiter par ses Services et qu’en conséquence, Atmos Interim ne peut assumer aucune responsabilité qui découlerait directement ou indirectement de ces données ;
  • avoir connaissance du fait que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées contre d’éventuels détournements et qu’il en résulte que la communication de toute information est faite à vos risques et périls ;
  • avoir connaissance du fait que des virus peuvent être introduits par des tiers sur Internet et reconnaître en conséquence qu’il Vous appartient de prendre toutes mesures propres à assurer la protection des données logiciels stockées sur votre matériel informatique ; par ailleurs Vous Vous engagez expressément à ne pas enregistrer de document ayant un virus ;
  • avoir connaissance de l’existence d’un code d’éthique développé par la communauté des utilisateurs d’Internet (la Netiquette) dont la violation pourrait notamment avoir pour conséquence votre exclusion des autres services disponibles sur Internet, et ce sans que Atmos Interim puisse en être tenu pour responsable ;
  • qu’en utilisant le présent Site Web, Vous en assumez les risques relatifs à la complétude, exactitude, adéquation ou actualité des informations ;
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  • A ce titre, Vous Vous engagez expressément à respecter ou faire respecter les lois, les règlements et notamment les droits de la personnalité, les droits d’auteur, les droits des propriétaires de signes distinctifs et à pouvoir, à tout moment, sur simple demande écrite de Atmos Interim, apporter la preuve de la réalité des vérifications que Vous avez opérées, au besoin par sondage, et des efforts que Vous aurez accompli dès la révélation d’une atteinte au droit de tiers pour faire cesser cette atteinte ainsi que les recommandations déontologiques qui figurent dans la Netiquette.
  • Dans ce cadre, Vous reconnaissez avoir lu et accepté irrévocablement les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Accès aux services

L’accès aux Services est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf dans l’hypothèse de force majeure, telle que définie par la jurisprudence française, du fait de tiers et/ou de travaux et interventions nécessaires au bon fonctionnement des Services. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que certains services sont exclusivement réservés aux Membres du Site www.atmos-interim.fr. Atmos Interim peut toutefois être amené à interrompre les Services ou une partie des Services pour des raisons de maintenance, sans droit à indemnité pour l’Utilisateur. Atmos Interim se réserve le droit de refuser toute souscription aux Services, notamment en cas de difficultés techniques ou pour toute autre raison légitime, étant précisé qu’un tel refus ne fait naître au profit de l’Utilisateur aucun droit, notamment à indemnisation.

Responsabilités

Atmos Interim ou les sociétés du groupe Atmos Interim n’assument aucune responsabilité relative à l’information contenue dans le présent Site et déclinent toute responsabilité découlant d’une négligence ou autre concernant cette information.

Atmos Interim ne Vous garantit pas l’existence ou la disponibilité de toute offre mentionnée dans le présent Site, ni les termes définitifs ou la durée d’une offre obtenue par le biais du présent Site.

Atmos Interim ne garantit pas qu’un employeur ou un client sollicitera l’information, proposera un entretien, ni embauchera un Utilisateur, ni que l’Utilisateur sera disponible ou correspondra aux besoins d’un employeur ou d’un client. En utilisant le présent Site, Vous assumez les risques relatifs à la complétude, exactitude, adéquation ou actualité de l’information.

Atmos Interim s’oblige à Vous fournir des services conformes aux règles de sa profession et dispose à cette fin du matériel approprié et du personnel d’exploitation compétent. Atmos Interim n’est lié que par une obligation de moyens et ne saurait, en aucun cas, être tenu responsable des préjudices indirects, tels que préjudice commercial, perte de clientèle, perte de commande, trouble commercial quelconque, perte de bénéfice, perte d’image de marque. Toute action dirigée par un tiers contre l’Utilisateur constitue un préjudice indirect et, par conséquent, n’ouvre pas droit à réparation. En cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté, notamment dans les cas d’interruption des réseaux d’accès ou des réseaux accessibles par les Services ou de la défaillance du matériel de réception ou de la ligne de l’Utilisateur, la responsabilité de Atmos Interim ne saurait être engagée pour les pertes de données, altération, modification, interruptions, lenteurs et inaccessibilités du réseau Internet ou de tout autre problème affectant les transmissions sur les réseaux de télécommunications et perturbant l’utilisation du Site ou de l’Internet ne lui étant pas directement et exclusivement imputables.

Vous reconnaissez notamment que Atmos Interim ne pourrait en aucun cas être tenu pour responsable d’un quelconque préjudice, matériel ou immatériel, direct ou indirect tels que la perte de clientèle ou de chiffre d’affaires, du résultat d’études erronées, de la perte de ces données et il est précisé que : Vous êtes seul responsable de tout préjudice, direct ou indirect, matériel ou immatériel causé par Vous-même ou un de vos préposés à Atmos Interim ou à des tiers du fait de votre utilisation des Services. Vous pourrez être condamné à verser des indemnités à Atmos Interim du fait des préjudices causés ; Atmos Interim se dégage de toute responsabilité en cas d’utilisation des Services qui ne serait pas conforme aux présentes Conditions Générales d’Utilisation; Atmos Interim ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre du fait de l’usage des Services et de tout service accessible via Internet ; Atmos Interim ne pourra en aucun cas être responsable du contenu des sites Web et des informations consultées sur lesquels Atmos Interim n’a aucune maîtrise, ni de la nature des données interrogées et/ou transférées, notamment le contenu des sites tiers auxquels des liens renvoient. Il est rappelé que seul un contrat écrit et signé de manière manuscrite "traditionnelle" engage contractuellement Atmos Interim et l’Utilisateur, le présent Site ne permet pas la conclusion d’un contrat de mise à disposition de personnel intérimaire à distance. Par ailleurs, nous supprimerons les comptes et bloquerons l’accès à notre Site et/ou aux autres sites du groupe Atmos Interim à tout Utilisateur qui serait en violation des présentes Conditions Générales d’Utilisation. Nous nous réservons le droit d’entreprendre ces actions à tout moment, à notre seule discrétion, avec ou sans préavis, et sans responsabilité de notre part à l’égard du titulaire de compte désabonné ou à l’égard de l’Utilisateur dont l’accès est bloqué. Vous êtes avisé que Atmos Interim fournira tout renseignement permettant ou facilitant l’identification de celui s’étant rendu coupable d’une infraction à la législation ou d’une atteinte aux droits de Atmos Interim ou d’un tiers, sur requête émanant d’une autorité légitime, tels qu’adresse IP et heures de connexion si ceux-ci sont encore en sa possession. Dans le cas où la responsabilité de Atmos Interim serait judiciairement recherchée en raison d’un manquement par un Utilisateur aux obligations qui lui incombent, Atmos Interim pourra appeler ce dernier en garantie.

Dispositions diverses

Les droits et obligations de Atmos Interim résultant des présentes Conditions Générales d’Utilisation pourront être transférés à tout moment à un tiers au gré de Atmos Interim. Si l’une quelconque des stipulations des présentes Conditions Générales d’Utilisation est tenue pour nulle ou sans objet, elle sera réputée non écrite et n’entraînera pas la nullité des autres stipulations.

Code utilisateur et mot de passe

Vous acceptez et reconnaissez que Vous êtes responsable du respect du caractère confidentiel des mots de passe associés à tout compte que Vous utilisez pour avoir accès aux Services. En conséquence, Vous reconnaissez être le seul et unique responsable à l’égard de Atmos Interim de tous actes effectués à partir de votre compte. Si Vous avez connaissance d’une utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de votre compte, Vous acceptez d’en informer Atmos Interim sans délai en nous écrivant à support@reseaualliance.fr.

Bandeaux publicitaires

Nous Vous informons que le Site peut faire l’objet d’affichage de bandeaux publicitaires. Dans ce cadre, Vous acceptez que Atmos Interim affiche lesdits bandeaux publicitaires. Les modalités et le champ de ces bandeaux publicitaires peuvent faire l’objet de modifications sans préavis.

Sécurité

Atmos Interim a mis en place, sur le plan technique et organisationnel, des mesures appropriées conçues pour protéger vos données personnelles contre toute perte accidentelle ou tout accès, utilisation, altération ou diffusion non autorisé. Malgré ces mesures, Internet demeure un système ouvert et nous ne pouvons garantir que des tiers non autorisés ne pourront déjouer les mesures en question ou utiliser vos données personnelles à des fins illégitimes.

Juridiction applicable

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par la loi française. En cas de contestation sur l’interprétation, sur l’exécution et la réalisation de l’une quelconque des stipulations des présentes Conditions Générales d’Utilisation et à défaut d’accord amiable entre les parties, les Tribunaux de Paris seront seuls compétents pour connaître du litige. Le présent Site Web a été créé en France. En utilisant le présent Site Web, Vous acceptez les Conditions Générales d’Utilisation décrites ci-avant. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel prévu au présent Site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

Langue des conditions

Seule la version française des présentes Conditions Générales d’Utilisation régiront vos rapports avec Atmos Interim. Toute traduction de la version française des présentes Conditions Générales d’Utilisation ne saurait prévaloir, en cas de contradiction entre les traductions et les stipulations de la version en langue française prévaudront.

Environnement technique

Basé sur le framework Bootstrap 3 de twitter, ce Site est optimisé de manière à être accessible à toutes les résolutions d'affichage existantes le jour de sa création. Les navigateurs et dispositifs supportés par notre Site correspondent donc à ceux acceptés par Bootstrap dans sa version 3.3:

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